Avec le concours financier :
C.C. DE LA VALLÉE DE L’OISE
-Délibération du 23 décembre 2013
-Rapport sur les propositions de modification au dossier du S.C.O.T.
SCOT Vallée de l’Oise approuvé
-Rapport Commissaire Enquêteur Annexe 1
-Rapport Commissaire Enquêteur Annexe 2